J.O. 36 du 12 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310006V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-05 du 20 janvier 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 février 2003, des vingt-trois normes françaises suivantes :


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF EN 1341. - Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P98-341).

NF EN 1342. - Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P98-342).

NF EN 1343. - Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P98-343).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF EN 1171. - Robinetterie industrielle. - Robinets-vannes en fonte (indice de classement : E29-332).

NF EN 13821. - Atmosphères explosibles. - Prévention et protection contre l'explosion. - Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussière/air (indice de classement : S66-202).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


NF EN ISO 9614-3. - Acoustique. - Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Partie 3 : méthode de précision pour mesurage par balayage (indice de classement : S31-100-3).

NF EN 381-10. - Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main. - Partie 10 : méthode d'essai pour vestes de protection (indice de classement : S74-509-10).

NF EN 381-11. - Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main. - Partie 11 : exigences relatives aux vestes de protection (indice de classement : S74-509-11).

NF EN 12942/A1. - Appareils de protection respiratoire. - Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-035/A1).

NF EN 352-1. - Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences générales. - Partie 1 : serre-tête (indice de classement : S78-501-1).

NF EN 352-2. - Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences générales. - Partie 2 : bouchons d'oreille (indice de classement : S78-501-2).

NF EN 352-3. - Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences générales. - Partie 3 : serre-tête montés sur casque de protection pour l'industrie (indice de classement : S78-501-3).


HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS


NF EN 1186-10. - Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires. - Matière plastique. - Partie 10 : méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive (méthode modifiée à utiliser en cas d'extraction incomplète de l'huile d'olive) (indice de classement : D25-101-10).

NF EN 1186-11. - Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires. - Matière plastique. - Partie 11 : méthodes d'essai pour la migration globale dans des mélanges de triglycérides synthétiques marqués au 14C (indice de classement : D25-101-11).

NF EN 1186-13. - Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires. - Matière plastique. - Partie 13 : méthodes d'essai pour la migration globale à hautes températures (indice de classement : D25-101-13).

NF EN ISO 8666. - Petits navires. - Données principales (indice de classement : J95-040).

NF EN ISO 9093-2. - Petits navires. - Vannes de coque et passe-coques. - Partie 2 : construction non métallique (indice de classement : J95-045-2).

NF EN 12790. - Articles de puériculture. - Transats (indice de classement : S54-024).


CYCLE DE L'EAU


NF EN 12380. - Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation. - Exigences, méthodes d'essai et évaluation de conformité (indice de classement : P16-220).

NF EN 681-1/A2. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 1 : caoutchouc vulcanisé (indice de classement : T47-305-1/A2).

NF EN 681-2/A1. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage. - Partie 2 : élastomères thermoplastiques (indice de classement : T47-305-2/A1).

NF EN 681-3/A1. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 3 : matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé (indice de classement : T47-305-3/A1).

NF EN 681-4/A1. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécifications des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 4 : polyuréthane moulé (indice de classement : T47-305-4/A1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 février 2003, des huit normes françaises suivantes :


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF EN 1341 (juillet 2000). - Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur. - Exigences et méthodes d'essai (homologuée le 5 juin 2000) (indice de classement : P98-341).

NF EN 1342 (juillet 2000). - Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur. - Exigences et méthodes d'essai (homologuée le 5 juin 2000) (indice de classement : P98-342).

NF EN 1343 (juillet 2000). - Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur. - Exigences et méthodes d'essai (homologuée le 5 juin 2000) (indice de classement : P98-343).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF E29-323 (février 1985). - Robinetterie industrielle. - Robinets-vannes. - En fontes, à brides pour installations non enterrées. - ISO PN 10. - ISO PN 16 (homologuée le 5 janvier 1985) (indice de classement : E29-323).

NF E29-324 (décembre 1989). - Robinetterie industrielle. - Robinets-vannes en fontes, à brides, pour installations souterraines. - Spécifications (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : E29-324).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


NF EN 352-1 (décembre 1993). - Protecteurs contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 1 : serre-tête (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : S78-501-1).

NF EN 352-2 (décembre 1993). - Protecteurs contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 2 : bouchons d'oreilles (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : S78-501-2).

NF EN 352-3 (mai 1997). - Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences de sécurité, essais. - Partie 3 : serre-tête monté sur casque de protection pour l'industrie (homologuée le 5 avril 1997) (indice de classement : S78-501-3).